Écrit par Christian BUSON   

La Directive nitrate du 13 décembre 1991 (n°91/676/CEE du 12 décembre 1991)

Exemple d’une directive européenne obsolète et contre-productive :

 

ISTES n°71 Juin 2014 - Télécharger la publication


Nous résumons dans cette note les principales avancées scientifiques qui rendent la directive nitrate complètement obsolète aujourd’hui.


Nous reportons les extraits de la Directive en italique, que nous commentons ensuite.

 

  • « Considérant que le teneur en nitrates de l'eau dans certaines régions des Etats membres est en augmentation et atteint déjà un niveau élevé par rapport aux normes fixées par la directive 75/440/CEE du Conseil, du 16 juin 1975, concernant la qualité requise des eaux superficielles destinées à la production d'eaux alimentaires dans les Etats membres (4), modifiée par la directive 79/869/CEE (5), et la directive 80/778/CEE du Conseil, du 15 juillet 1980, relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (6), modifiée par l'acte d'adhésion de 1985; »

 

Nous savons désormais que les ions nitrate et nitrite, précurseurs de l’oxyde nitrique (NO) sont indispensables à la santé. Ils régulent et améliorent la circulation sanguine. Ils préviennent et combattent efficacement toutes les maladies dites liées à l’âge. Il y a de plus une grande incohérence à réglementer l’eau de boisson à 50 mg/l de nitrate, alors que la plupart des légumes de consommation courante en contiennent 10 à 100 fois plus, et ce, quelle que soit la technique de production agricole dont ils sont issus.


Le rôle du NO et de ses précurseurs les ions nitrate et nitrite, a fait l’objet d’un prix Nobel (1998) et de près de 100 000 publications scientifiques.


Nous savons également que les nitrates et les nitrites améliorent les performances physiques et sportives et que les nitrates, les nitrites et le NO constituent une voie essentielle dans la protection sanitaire des organismes.

 

Ces connaissances bouleversent profondément le regard que nous devons porter tant sur les nitrates que les nitrites, qui doivent être considérés comme bénéfiques pour notre santé.


 

  • Considérant que les nitrates d'origine agricole sont la cause principale de la pollution provenant de sources diffuses, qui affecte les eaux de la Communauté »

 

Ceci est inexact, la notion même de « pollution par les nitrates » n’est pas établie, même si elle est répétée ; il existe potentiellement nombre d’autres causes de « pollutions diffuses », et en particulier le phosphore biodisponible dans le milieu aquatique, dont la réglementation sur la composition des lessives ou les normes de rejet en assainissement n’est apparue que

très tardivement. Le phosphore dans le milieu aquatique constitue la « cause principale de la pollution ».

 

  • « Considérant qu'il est dès lors nécessaire, pour protéger la santé humaine, les ressources vivantes et les écosystèmes aquatiques et pour garantir d'autres usages légitimes des eaux, de réduire la pollution directe ou indirecte des eaux par les nitrates provenant de l'agriculture et d'en prévenir l'extension; que, à cet effet, il importe de prendre des mesures concernant le stockage et l'épandage sur les sols de composés azotés et concernant certaines pratiques de gestion des terres »
  • article 2 i) "eutrophisation" : l'enrichissement de l'eau en composés azotés, provoquant un développement accéléré des algues et des végétaux d'espèces supérieures qui perturbe l'équilibre des organismes présents dans l'eau et entraîne une dégradation de la qualité de l'eau en question »
  • « j) "pollution" : le rejet de composés azotés de sources agricoles dans le milieu aquatique, directement ou indirectement, ayant des conséquences de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources vivantes et au système écologique aquatique, à porter atteinte aux agréments ou à gêner d'autres utilisations légitimes des eaux »

Ces définitions de l’eutrophisation et de la pollution sont erronées : jamais les apports en nitrate dans les eaux superficielles n’ont provoqué la moindre prolifération algale dans les eaux superficielles. Limiter l’eutrophisation aux seuls composés azotés témoigne d’une profonde méconnaissance des mécanismes, qui ont été mis en évidence depuis plus de trois décennies, y compris au moyen d’expérimentations de longue durée, en vraie grandeur. En outre, une procédure était prévue pour que cette directive puisse être adaptée au progrès scientifique et technique, (articles 8 et 9). A notre connaissance ce comité ne s’est jamais interrogé sur le bien fondé de la Directive.

 

 

Conclusion

 

Au final, toute la rédaction de cette directive est scientifiquement erronée tant du point de vue de la santé que de l’environnement. Les teneurs en nitrates des eaux superficielles n’affectent ni la santé humaine, ni les ressources vivantes, ni les écosystèmes aquatiques. Cette peur entretenue et cette « fausse urgence » aboutissent à une perception incorrecte de la situation et de la hiérarchie des actions à entreprendre. Il induit en erreur et peut avoir des répercussions négatives, par exemple en incitant à consommer moins de légumes, première source d’apports de nitrate. Sa rédaction témoigne de l’état d’esprit qui régnait il y a une trentaine d’années, et qui est désormais complètement dépassé.


Sur le plan environnemental, l’absence de répercussions des pertes d’azote et le rôle essentiel de facteur limitant et de facteur de maîtrise de la teneur en phosphore dans l’eau sur l’eutrophisation des milieux aquatiques dulçaquicoles, sont établis depuis de nombreuses années. Cela n’autorise pas pour autant à surfertiliser les parcelles agricoles, mais la suspicion et les contrôles devront porter sur d’autres critères que ceux contenus dans la Directive de 1991.


Les connaissances scientifiques tant médicales qu’environnementales permettent d’aborder ces questions sous un jour radicalement nouveau : les nitrates sont bénéfiques pour la santé et doivent être considérés, en tant que précurseur de l’oxyde nitrique (NO), comme des quasi-vitamines, indispensables à notre santé et ce, sans limite de dose. L’Union

Européenne devrait s’assurer que nous consommons tous suffisamment de nitrate.


Les perturbations des milieux aquatiques sont essentiellement dues aux rejets de phosphore et jamais aux apports de nitrate. Les nitrates ne peuvent être considérés comme des indicateurs fiables de perturbation des milieux aquatiques. Les programmes de

recherche traitant exclusivement du cycle de l’azote, pourront utilement être réorientés. Le respect de la Directive de 1991 n’apporte concrètement aucune amélioration environnementale. Il est donc urgent de réexaminer en profondeur et objectivement cette directive, à la lumière des connaissances scientifiques actualisées : ce réexamen ne pourra qu’aboutir à son inévitable abrogation ; cela permettra une forte réduction des dépenses publiques et privées, effectuées pour une cause totalement imaginaire et in utilement anxiogène.

 

 

Pour en savoir plus :

Nitrate, NO et santé : travaux de N. Benjamin, N. Bryan, R. Furchgott, M. Gladwin, F.

Murad, J.-L. L’hirondel, J. Lundberg, L. Ignarro, E. Weitzberg…

Nitrate, Phosphore et Milieux aquatiques : travaux de G. Barroin, R. Hecky, D. Schindler,

R. Vollenweider…

 

Christian BUSON

Institut Scientifique et Technique de l’Environnement et de la Santé

Association Loi 1901